États-Unis : nouvelles mesures
DHL nous informe de certaines mesures temporaires que DHL applique à son service à destination des États-Unis.
Le Président des États-Unis a émis plusieurs décrets exécutifs (EO) imposant des tarifs douaniers supplémentaires sur tous les pays et supprimant le traitement de minimis pour tous les produits ayant comme pays d'origine (COO) la Chine, Hong Kong et Macao.
En outre, les envois en provenance de tous les pays d'une valeur supérieure à 800 USD doivent désormais faire l'objet d'un dédouanement formel à l'entrée aux États-Unis. Cette limite était fixée à 2 500 USD avant ces mises à jour réglementaires. Auparavant, les envois d'une valeur comprise entre 800 et 2 500 USD pouvaient être dédouanés au moyen d'une procédure d'entrée informelle simplifiée et accélérée. Ces changements sont mis en œuvre dans le cadre des pouvoirs économiques d'urgence accordés par la loi sur les pouvoirs économiques d'urgence internationaux (IEEPA).
Chacun de ces envois doit maintenant faire l'objet d'une autorisation formelle individuelle. Des informations supplémentaires et/ou des documents justificatifs peuvent être exigés pour le traitement. Il peut s'agir par exemple de la preuve du pays d'origine des marchandises. Néanmoins, toutes les entrées formelles doivent inclure le numéro d'identification fiscale (NIF) du destinataire final, qui peut être un numéro de sécurité sociale (NSS) ou un numéro d'identification de l'employeur (EIN), ainsi que les documents justificatifs nécessaires.
Changement important
Concernant les envois vers les États-Unis d'une valeur en douane supérieure à 800 USD : délais de transit et suspension temporaire des envois d'entreprise vers des consommateurs (B2C).
- Les changements décrits ci-dessus ont entraîné une augmentation significative des formalités de dédouanement, que nous traitons 24 heures sur 24. Bien que nous travaillons avec rigueur pour gérer cette augmentation, nous constatons des retards de transit de plusieurs jours vers les États-Unis, quelle que soit l'origine, pour les envois dont la valeur déclarée en douane est supérieure à 800 USD.
- Pour gérer cette situation, à partir du lundi 21 avril 2025 et jusqu'à nouvel ordre, nous suspendrons temporairement les envois vers les particuliers (B2C) aux États-Unis dont la valeur déclarée est supérieure à 800 USD.
Les envois dont la valeur déclarée en douane est inférieure à 800 USD ne sont pas concernés par cette suspension. - Veuillez noter que les envois vers les entreprises américaines (B2B) avec une valeur déclarée supérieure à 800 USD ne sont pas concernés par la suspension, bien qu'ils puissent également subir des retards.
Cette mesure temporaire a été instaurée afin de garantir le maintien de notre engagement pour une qualité de service optimale pour nos clients. Nous vous tiendrons au courant de l'évolution de la situation.
Nous continuons bien sûr à traiter les envois à destination des États-Unis dans le respect total des règles et réglementations douanières applicables. De plus, nous suivons activement la situation et travaillerons en étroite collaboration avec vous pour vous aider à comprendre et à vous adapter à ces développements réglementaires.
Si vous avez des questions ou besoin d'aide, rapprochez-vous de Ezytail.
Nous vous remercions de votre confiance et de votre collaboration.